Délibération N°011 - Loisirs pluriel - renouvellement de la convention partenariale et subvention 2022
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Toutes les ressources 51 700 résultats (79ms)
Délibération N°027 - Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale
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Séance du 04/04/2019
04-04-2019
Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2018 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc'had 2018
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Délibération N°016 - Comité des Œuvres Sociales : Subvention de fonctionnement 2019
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Délibération N°010 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts
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Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif
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Délibération N°001 - Constitution d'une provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la Ville de Quimper
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Délibération N°052 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'eau potable
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Délibération N°007 - Association "t'es cap": versement d'une subvention
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Délibération N°039 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec-Kervilier et vente du terrain au groupe Nicot.
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Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°009 - Construction de la tribune du stade de Penvillers - Validation de l'Avant-Projet Définitif et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
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Délibération N°020 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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