Délibération N°013 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
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Toutes les ressources 51 700 résultats (42ms)
Délibération N°021 - Participation à un appel à projets de CITEO "Mesures d'accompagnement pour la collecte des emballages et papiers graphiques "
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Délibération N°025 - Secteur de Tréodet à Ergué-Gabéric Création d'une zone d'activités économique "Kerourvois 3"
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Délibération N°054 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Hippodrome
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Délibération N°030 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°016 - Mise en œuvre du pacte territorial France Rénov (PIG PT-FR)
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Délibération N°000 - Convention 'Petites Villes de demain' / Commune de Briec
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Délibération N°000 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités
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Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°037 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Construction de 18 logements situés place de l'Église sur la commune d'Ergué-Gabéric
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Délibération N°001 - Création de la zone d'activités économiques de Lumunoc'h III à Briec.
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Délibération N°000 - Avenant à la convention ADRIA pour le financement de l'extension modernisation de leur bâtiment
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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