Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources 51 700 résultats (46ms)
Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
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Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes
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Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion
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Délibération N°036 - Signature d'une convention avec le CEA tech pour le financement de l'équipement du showroom de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.
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Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
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Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
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Délibération N°023 - Souscription au bouquet de services Mégalis
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Délibération N°041 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat
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Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
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Délibération N°036 - Participation au SIMI 2019
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Délibération N°017 - Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper
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Délibération N°013 - Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence
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Délibération N°018 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2023
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Délibération N°046 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017
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