Délibération N°032 - Subventions économiques 2019
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (34ms)
Délibération N°004 - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 04/04/2019
04/04/2019
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°044 - Avenant N° 1 au marché de traitement des encombrants
Contexte :
Délibération N°034 - Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik
Contexte :
Délibération N°061 - Règlement et dotations du jeu 'chasse au trésor', le 14 décembre 2019 à la médiathèque Alain Gérard
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 22/06/2017
22/06/2017
Délibération N°041 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°047 - Sollicitation des financeurs pour l'octroi de subventions concernant la mise en œuvre d'un traitement bactériologique sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°014 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la Société Bretonne de Volailles
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :