Entête au nom de l’inscription maritime « quartier de Quimper, port de Quimper », vers 1823 (fragment d’un état des services d’un inscrit maritime.
1 - Fondements de la protection sociale
2 - Les institutions de bienfaisance
3 - L'action sociale remplace l'aide sociale
4 - Le conseil d'administration
5 - Les missions
6 - Les ressources
7 - Les charges
8 - Les obligations budgétaires
9 - Les règles budgétaires
10 - Les règles comptables
11 - La responsabilité des ordonnateurs
12 - La responsabilité des comptables
Demande d'admission à soumissionner, bordereau d'envoi, soumission, décomposition en 1000e, modificatif au descriptif de l'appel d'offre, formule de révision de prix, déclaration à souscrire, devis quantitatif et estimatif, devis estimatifs, bordereau des prix de fondations spéciales, récapitulation, notification de marché, devis de travaux supplémentaires, plan modificatif, délibération du conseil municipal, avenant au cahier des prescriptions spéciales, décision de l'administration municipale, avenant au marché, notification d'avenant au marché, tableau récapitulatif des travaux supplémentaires non repris dans le projet d'avenant, note pour le calcul du montant de la situation définitive, fiche de paiements, correspondance.