Toutes les ressources 51 698 résultats (50ms)
Foire-exposition de 1972 : visites officielles et inauguration , 53 Fi 239
Permis de construire HELIAS Yves, Rue des Sources, Penhars (habitation), N° de PC : 96163 CN accordé le 25-07-1967 , 17W/141/13
Permis de construire : STAELEN André pour la société "la cité des mouettes", Cité des mouettes, 46 habitations F5, N° de PC : 20 793 CN accordé le 12-04-1955 , 1T/PEN/848
Permis de construire : CARIOU Marc, 30 Route de Pont-L'Abbé, extension et surélévation d'un garage, N° de PC : 001425 accordé le 08-04-1982 , 12W/308
Haute (rue) Quimper: rapport de fouilles de sauvetage , photographies , 1355 W 23
Ils sont devenus français, dans les secret des Archives. BUI Doan, MONNIN Isabelle Editions JCLattès, Paris, 2010 , GN/510
- L'invention du droit de la nationalité
- La Grande Guerre
- 1927-1945: de la loi libérale de 1927 aux dénaturalisations de Vichy
- Après 1945, un nouveau droit de la nationalité
Oeuvres charitables, ateliers de charité et assistance par le travail , Assistance par le travail, atelier d'assistance (1944-1965) , 2Q/QUI/11
- Liste des employés (1944) - Cahier de paye (1945-1965) - Liste du personnel d'assistance par le travail (1965) - Liste des auxiliaires (1965)
Application des lois d'assistance et de prévoyance, Caisse de retraite des agents communaux , 5Q/QUI/1
- Documents de création d'une caisse de retraite (1854-1898) - Règlements des caisses de retraite d'autres villes (1867, 1881, 1892, 1899, 1903, 1905, 1913) - Règlement de la ville de Quimper (1909) et du département du Finistère (1862) - Correspondance (1905-1909) - Adhésion d'employés municipaux à la caisse de retraite (1905-1911) - Caisse des dépôts et consignation - Enquête sur la réglementation de la situation des employés municipaux (1910) - Séance du Conseil municipal concernant les retraites (1930, 1931, 1936,et 1930-1937)