Délibération N°036 - Tarifs environnement pour l'année 2018
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (47ms)
Délibération N°015 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition du bien immobilier communal situé 1 bis rue Olivier de Serres secteur Kerhuel - Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°001 - Création d'un pôle métropolitain à l'échelle de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Acquisition-amélioration de 8 logements situés Rue Auguste Brizeux (Le Clos St Antoine) sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit
Contexte :
Délibération N°049 - Bilan des opérations immobilières 2017
Contexte :
Délibération N°046 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°002 - Commissions communautaires Modification de leur composition
Contexte :
Délibération N°019 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public. Rapport d'activité 2018 du délégataire.
Contexte :
Délibération N°034 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU
Contexte :
Délibération N°054 - DSP haut débit avenant n°17 au contrat de concession sur la modification des tarifs
Contexte :
Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°008 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Augmentation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des nouveaux représentants du conseil communautaire
Contexte :