Délibération N°059 - Avance sur subvention touristique
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 906 résultats (24ms)
Délibération N°062 - Participation au SIMI 2018
Contexte :
Délibération N°032 - Opération de maîtrise d'œuvre et de travaux groupés pour l'aménagement de l'aire de stationnement du SIDEPAQ et de l'aire de déchets verts de Quimper Bretagne Occidentale dans la ZA de Lumunoc'h à Briec - Création d'un groupement de commande avec le SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°024 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2019
Contexte :
Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2018 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc'had 2018
Contexte :
Délibération N°020 - Participation au SIMI 2017
Contexte :
Délibération N°028 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ('OUESCO') Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°014 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°010 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°070 - Association Mission Locale - Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°009 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique
Contexte :