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JACOB Max (Varia) , DTH/596

DTH/596  

Voir aussi l'article du "Grenier de la Mémoire" en cliquant sur le lien suivant :

Les ancêtres de Max Jacob à travers les fonds d'archives de la ville de Quimper

Affaires immobilières, sans suite ou contentieuses diverses , 539 W 143

539 W 143 , 1967-1973  

- installation d'un dépôt aérien de 5000 kgs de gaz combustible par la briqueterie de Cornouaille: enquête de comodo et incomodo (1967)

- contentieux Mme Canevet / Ville de Quimper: mémoire, extrait d'un jugement du TA, correspondante (1974-1976)

- stockage de colle à Ty-rouz, société Celt Armor: enquête de comodo et incomodo (1971)

- Acquisition d'un terrain à Stang-Vian par la Chambre d'Agriculture: dossier d'enquête publique (1968)

- élargissement de la chaussée entre P.K71,950 et PK 72,400: dossier d'enquête publique (1970)

- Refus de session de la propriété Signour à Prateyer: rapport, correspondance, plan de situation (1972)

- Affaire Le Grand/commune de Quimper.- occupation du domaine public, place du bourg de Penhars: rapport, correspondance (1973)

- Refus de session d'une parcelle de terrain du cimetière de Penhars: rapport, correspondance, plan de situation (1973)

- Projet de création d'un établissement de pêche de 1ère classe dans l'Odet: enquête de comodo et incomodo (1973)

- Refus de session d'une parcelle de l'ancien terrain Faou, rue H. Barbusse du cimetière de Penhars: rapport, correspondance, plan de situation (1972)

- Refus de session d'un immeuble 38, rue du Chapeau Rouge: rapport, correspondance, plan de situation (1973)

Contexte :
Affaires immobilières et foncières, affaires contentieuses, assurances