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Groupe scolaire Paul Langevin, Kermoysan , 302 W 54

302 W 54 , 1972-1976  

Plans d'excécutions divers dont:

- Plans rdc maternelle sd

- Plan de masse et de situation, plans coupes, façades 1974, plan lotissement des pins 1972, plan zup de kermoysan parcelle E GS de kermoysan 1975, plan sol salle de jeux maternelle plan coupe longtudinale sur le terrain 1974 Gs de kermoysan,plan parcellaire zup de kermoysan

- comptes rendus de chantiers 3ème Groupe scolaire ZUP école maternelle et primaire 1975

- Commission de sécurité 1975

- Sécurité: rapports société socotec 1976

Contexte :
Bâtiments scolaires

Application des lois d'assistance et de prévoyance, CNRACL : caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales , 5Q/QUI/4

5Q/QUI/4 , 1942-1960  

-Conseil municipal (1948, 1953, 1959) - Elections au conseil d'administration du CNRACL (15 octobre 1953) - Péréquation des pensions : rajustement des traitements, pensions, impôts destiné à les adapter au coût de la vie ou à établir entre eux certaines proportions déterminées (1950-1952, 1959-1960) - Bordereaux des décomptes individuels des versements à la CNRACL, modèles C et D (1947-1957) - Autres documents (1942-1957) : - Règlement général de la CNRACL (1949) - Décret 48-606 du 2 avril 1948 - Extraits du JO - Circulaires - Versement de la Mairie à la caisse des dépôts et consignations (département des pensions - service des retraites)