Monuments historiques , DTH/441
- Restauration du patrimoine.
- Restauration du patrimoine.
SOMMAIRE I. Structure et organisation du bureau de bienfaisance - Origine et création - L'organisation - Gestion et finances II. L'action du bureau de bienfaisance - Des objectifs vis à vis de la mendicité et de l'indigence - Les bénéficiaires III. Le bureau de bienfaisance et les évolutions de l'assistance publique à la fin du XIXème siècle - Les lois d'assistances - La laïcisation s'est-elle produite dans le domaine de l'assistance ?
- sinistre du 3 mars 1985: rapport, plans, devis
- permis de construire, devis estimatif, plans, correspondance
Avis des domaines, extrait délibération du conseil municipal arrêté préfectoral ordonnance d'expropriation, avis des Domaines, jugement de fixation d'indemnités, correspondance, plan parcellaire.
- dossier individuels cession gratuite SA Callec (acte n°8032 du 6 janvier 1977.- dossier route «Rocade Sud» entre route de Pont-l'Abbé et la route de Bénodet, entre la RN 785 et le CD 34: enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969).
- enquête publique à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire.- acquisition Monjour, acte administratif, n°8014.Consorts Le Ster (1977), acquisition de Massol et de Blois, état parcellaire