Toutes les ressources 51 700 résultats (3ms)

Affaires contentieuses , 539 W 138

539 W 138 , 1962-1963  

Contentieux S.IM.I.S. / Ville de Quimper: mémoire, extrait des décisions du tribunal administratif, correspondance

Contexte :
Affaires immobilières et foncières, affaires contentieuses, assurances

Instruction publique, Cours professionnels obligatoires, commission locale professionnelle et centre départemental d'orientation professionnelle (1931-1955) , 1R/QUI/93

1R/QUI/93 , 1931-1955  

Commission locale professionnelle (1931-1955) : - Listes électorales : élection des délégués des ouvriers et des employés (1931) - Liste des membres (1932-1955) - Convocations (1933-1948) Centre départemental d'orientation professionnelle, délibérations du conseil municipal (1945-1951) : - Demandes de subventions - Désignation dun conseiller municipal (1945)

Guide pratique des décorations françaises actuelles. BATTINI Jean et ZANIEWICKI Witold Lavauzelle, Panazol, 2003, 385 p. , GN/108

GN/108 , 2003  

SOMMAIRE I. Les grands ordres nationaux II. Les décorations militaires III. Les décorations spécifiques de la résistance IV. Les ordres civils V. Les médailles pour services militaires particuliers VI. Les médailles commémoratives VII. Les médailles d'honneur VIII. Autres décorations officielles IX. Dispositions générales relatives aux distinctions honorifiques officielles

Urbanisme, terrains à lotir à Penhars , 1 O_PEN 15

1 O_PEN 15 , 1953-1958  

- attestations dattribution demplacements (terrains) à des particuliers pour la construction de maisons dhabitation - demandes dalignement en vue de la construction: Lotissements Conan, Daniel à Pénanguer, Divanach à la Croix de Kerlagathu, Doaré n2 à Lududu, Guyon à Kermoysan, Guyon n2 à Pénanguer, Ker-Elise, Fily à Kervilien, Larvol, Le Corre à KerlanVihan, Le Corre n2 à Kerlan Vras et Kergresk, du Paraclet à Kernisy, Puesh à Kermabeuzen, Quernuau-Lamerie à Kernisy, Tanguy à Penanguer

Dossiers de restauration classés par commune : demandes retenues ou non retenues, devis de l'atelier, réponse de l'architecte des bâtiments de France , 29 J 44

29 J 44 , 1979-2001  

Langolen, église paroissiale (1984)

Landunvez, église de Kersaint (1995)

Landunvez, église (1985)

Landunvez, église Saint-Gonval (2001)

Landudec, château de Leguilguiffin, dégats tempête (1988)

Landudec, église (1986)

Landudal, chapelle Saint Yves de Tremarrec (1996)

Landrevarzec, église (1994)

Landrevarzec, église paroissiale (1993)

Landrevarzec, Notre-Dame de Quilinen (1988)

Landivisiau, chapelle du centre missionnaire Saint-Jacques Guiclan (1978; 1984)

Landerneau, église Saint-Thomas (1979)

Landeleau, église Saint-Théleau (1998)

Landeda, chapelle Notre Dame de Tromenec + dessins de calque (1985)

Lampaul Guimiliau, ossuaire (1992)

Lampaul Guimiliau, ossuaire (1979)

Atelier d'urbanisme Lemoine et Mevel : vitraux