Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (12ms)
1 D_ERG 7
,
1945-1950
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 10
1 D_KER 10
,
1945-1948
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 34
1 D_QUI 34
,
Entre le 25 mars 1943 et le 19 mars 1947
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 9
1 D_KER 9
,
1939-1945
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 33
1 D_QUI 33
,
Entre le 02 juin 1938 et le 28 janvier 1943
Correspondances envoyées par le maire de Kerfeunteun , 2 D_KER 5
2 D_KER 5
,
Entre le 12 novembre 1937 et le 07 décembre 1946
Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars , 1 D_PEN 6
1 D_PEN 6
,
1937-1948
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 6
1 D_ERG 6
,
1936-1945
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 32
1 D_QUI 32
,
Entre le 16 novembre 1934 et le 09 mars 1938
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 10
4 D_QUI 10
,
Entre le 17 août 1933 et le 17 octobre 1945
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 8
1 D_KER 8
,
1933-1939
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 31
1 D_QUI 31
,
Entre le 17 septembre 1931 et le 16 novembre 1934
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 5
1 D_ERG 5
,
1930-1936
Arrêtés du maire d'Ergué-Armel , 2 D_ERG 2
2 D_ERG 2
,
1929-1959
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 30
1 D_QUI 30
,
Entre le 20 septembre 1928 et le 17 septembre 1931