Toutes les ressources 51 700 résultats (39ms)

Commune d'Ergué-Armel : Approbation de créations de nouveaux lotissements, autorisation de morcellement de parcelles et création de la voirie subséquente , 523 W 6

523 W 6 , 1965-1975  

Lotissement «résidence de Prat Maria et SCI de Coz Maner (1965-1966); division Stéphan, rue du Frugy (1968), projet lotissement Bronnec, Kersutum (1967); projet lotissement Riou, au bourg (1967); projet lotissement Louet Lorch, L'Eau-Blanche (1968); lotissement Le Meur, Kernoter (1966); lotissement Alanou Bernard, vieille route de Rosporden, Kervilou (1969); division Bernard Grand Guelen (1969-1973); division Le Cleach, Quistindal (1968); lotissement Mallejac, Kernoter Huella (1971), affaires diverses: correspondance (1970-1974); lotissement Lozachmeur Saint-Laurent (1975); consorts Kernevez, Menez-Goliou (1975); société SODESIM, lotissment «Le vieux manoir» (1970-1973); lotissement Louboutin Hentic, Quistinidal (1972)

Contexte :
Commune d'Ergué-Armel : Création de lotissements, morcellement de parcelles et création de la voirie subséquente

Prix du gaz, du coke et de l'éclairage électrique (1936-1939) , 5O/QUI/29

5O/QUI/29 , 1936-1939  

1- Gaz : calcul du relèvement des prix (août 1937-fév. 1938) : - Discussion de l’application de la formule à partir du 1er janvier 1938 : correspondance, rapports de l’architecte, rapport des Ponts-et-Chaussées 2- Gaz : application des nouveaux tarifs (déc. 1937-fév. 1938) : - Correspondance, rapport de l’architecte de la ville 3- Gaz : compte de compensation (sept.-oct. 1939) : En application de l’avenant au contrat de concession pour le gaz des 18 et 28 nov. 1938 - Correspondance, calculs 4- Coke : fourniture de coke pour le chauffage des établissements publics municipaux (1936) : - Rapport de l’architecte, propositions de la Cie Lebon, marché gré à gré (29 nov. 1936), correspondance 5- Eclairage électrique : application des décrets-lois du 16 juillet 1935 relatifs aux tarifs (1935-1936) : - Rapport de l’architecte, délibération du conseil municipal (30 oct. 1935), correspondance, un article de presse 6- Eclairage électrique : application des décrets-lois du 16 juillet 1935 et 30 oct. 1935 : - Correspondance, extrait de J.O., rapport des Ponts-et-Chaussées (1935-1939) 7- Réclamation de M. Grall, rue de Kerfeunteun : - Demande d’eau et d’éclairage