Délibération N°033 - Subvention complémentaire 2018 au Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Quimper
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Toutes les ressources 50 942 résultats (46ms)
Délibération N°3 DAG - Règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibérations du conseil municipal du 30/06/2016
30/06/2016
Séance du 31/03/2016
31-03-2016
Délibération N°011 - Associations culturelles Avances sur subventions 2016
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Délibération N°027 - Dénomination de la future salle des fêtes
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Délibération N°039 - Subventions sportives
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Délibération N°005 - Contractualisation des objectifs financiers de la commune de Quimper avec l'Etat
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Délibération N°010 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°5 du 9 février 2017
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Délibération N°026 - Bilan des opérations immobilières 2017
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Délibération N°4 DEE - Projet éducatif local - subventions
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Délibération N°034 - Contrat de Ville Deuxième programmation
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Délibération N°026 - Convention relative à l'échange de places en multi-accueil entre les communes de Quimper et de Plomelin
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Délibération N°4 DEE - Règlement de fonctionnement et règlement de tarification des établissements d'accueil du jeune enfant
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