Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
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Toutes les ressources 50 756 résultats (41ms)
Délibération N°036 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2025
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Délibération N°033 - Convention de groupement de commandes pour la souscription de contrats d'assurances - Modification des modalités financières
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Délibération N°012 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public (DSP) - Rapport du délégataire 2021
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Délibération N°042 - Demande de subvention - Association KERNAVELO
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Délibération N°004 - Programme Local de l'Habitat 2019-2025 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2025
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Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2023
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Délibération N°019 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°09
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
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Délibération N°014 - Renouvellement des conventions d'inscription des itinéraires de randonnée pédestre et VTT au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée du Finistère (PDIPR29)
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Délibération N°019 - Port du Corniguel : tarifs 2024
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Délibération N°000 - Subvention à l'association Les Portes Logiques
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Délibération N°018 - Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"
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Délibération N°000 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibérations du conseil communautaire du 28/01/2021
28/01/2021