Délibération N°008 - Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (54ms)
Délibération N°020 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne
Contexte :
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 28/09/2017
28/09/2017
Séance du 06/02/2020
06-02-2020
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du 'Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°010 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau
Contexte :
Séance du 05/12/2019
05-12-2019
Délibération N°031 - Participation au financement du projet d'extension ADRIA
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs assainissement 2020
Contexte :
Délibération N°064 - Village Cornouaille gourmand du 24 au 29 juillet 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes
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Délibération N°010 - Subvention 2020 à l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille
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