Délibération N°004 - Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources 51 700 résultats (48ms)
Délibération N°046 - Demande de la licence 1 d'entrepreneur de spectacle pour le Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique
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Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°029 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2017
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Délibération N°019 - Bail emphytéotique au profit de la SPA 155, avenue du Corniguel
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Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°032 - Association Bridge Club Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'un emprunt auprès de la Société Générale (garantie initiale accordée par délibération du 4/11/94 modifiée par délibération du 15/06/2007 suite à une première renégociation)
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Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du 'Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan
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Délibération N°014 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper 2019/2022
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Délibération N°047 - Avenant aux conventions de passage sur propriété privée pour les itinéraires de randonnée proposés sur les communes suivantes : Briec, Edern, Landudal, Langolen et Landrévarzec
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Délibération N°020 - Passation d'un avenant n°2 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 3 - SAS Bellocq Paysages
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Délibération N°031 - Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale Années 2017-2018
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Délibération N°010 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau
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Séance du 05/12/2019
05-12-2019
Délibération N°039 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2017-2018
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