Délibération N°032 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne
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Toutes les ressources 51 700 résultats (31ms)
Délibération N°022 - Fin de l'adhésion au CNAS pour les agents transférés à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°006 - Décision modificative n°1
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°005 - Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
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Délibération N°049 - Attribution de subventions aux associations Mission Jeunesse
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Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Délibération N°011 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'avenir : Job dating', le mercredi 4 juin 2020 à Quimper
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Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°043 - Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts
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Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
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Délibération N°013 - Non-réalisation du projet de construction d'un atelier relais à Briec
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Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
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Délibération N°014 - Plan de mobilité (PDM)
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