Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources 50 759 résultats (78ms)
Délibération N°023 - Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
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Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
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Délibération N°026 - Subvention au projet jeunes de la MPT d'Ergué Armel
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Délibération N°010 - Festival de l'Artisanat du 8 au 10 mars 2019
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Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°038 - Subvention à l'association les portes logiques
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Délibération N°021 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steïr
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Délibération N°007 - Transfert de compétence EHPAD Dissolution du CIAS du Steïr et transfert des autorisations
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Délibération N°044 - Approbation de l'actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées sur la commune de Landrévarzec dans le cadre de l'élaboration du PLU
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération QUIMPER STANG BIHAN, acquisition en VEFA de 32 logements situés 8 bis rue de Stang Bihan sur la commune de Quimper
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Délibérations du conseil communautaire du 09/03/2017
09/03/2017
Délibération N°011 - Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco
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Délibération N°033 - Lancement du plan climat air énergie territorial (PCAET)
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Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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