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Octrois , 2 L_KER 2-2 L_KER 4

2 L_KER 2-2 L_KER 4 , 1864-1892  

2 L_KER 2 Registre de déclarations et de perceptions 1864-18672 L_KER 3 Registre de déclarations et de perceptions 1879; 1882-18872 L_KER 4 Registre de déclarations et de perceptions 1888-1892

Groupe scolaire du Moulin Vert, remodelage : étude du projet, étude des sols, financement du projet. , 1078 W 66

1078 W 66 , 1968-1976  

- étude du projet (Jean Bodereau architecte) : délibération du conseil municipal, décisions de l'administration municipale, contrat d'architecte, programme des travaux, devis descriptif, tableau des surfaces, plans architecte d'avant-projet approuvés (de situation, de masse, des façades et des coupes), rapport, devis estimatif, notice de sécurité, , esquisse du projet, correspondance. (1968-1976)

- étude des sols (Simecsol) : rapport, plan des sondages, honoraires du géomètre-expert, facture. (1974-1975)

- financement du projet : arrêté préfectoral, décision de l'administration municipale, rapports, bordereaux d'envoi, correspondance. (1975-1976)

- marché d'ingénierie (Jean Bodereau) : décision de l'administration municipale, déclaration à souscrire, détermination de la note de complexité, acte d'engagement, décomposition du taux de rémunération, devis estimatif, marché d'ingénierie, correspondance. (1975)

Contexte :
Bâtiments et équipements scolaires. > Groupes scolaires