Délibération N°037 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marches des Fiertés "Queer Amann" 2024
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (55ms)
Délibération N°017 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°053 - Compléments apportés à l'avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°028 - Dénomination noms de rues
Contexte :
Délibération N°005 - Non-conformité du centre des congrès " Chapeau rouge " : signature d'un protocole transactionnel avec la société Miroiterie de Cornouaille et son assureur la SMABTP
Contexte :
Délibération N°037 - EPS à l'Ecole - Saison 2025-2026
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 au protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation d'une prise de participation de la SPL Quimper Évènements au capital de la Société de Gestion de l'Aéroport de Quimper Cornouaille (SOGEAQC)
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier - Avis de la commune de Quimper sur le premier volet
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Droits de pesage, d'étalage et de stationnement (règlement) , 11FI/17
11FI/17
,
1930
Tarif des droits de pesage, d'étalage et de stationnement , 10FI/14
10FI/14
,
1920
Arrêté relatif aux hôteliers, aubergistes, logeurs ou loueurs de maisons garnies , 10FI/5
10FI/5
,
1915