Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 803 résultats (321ms)
Délibération N°002 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique
Contexte :
Délibération N°006 - SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable
Contexte :
Délibération N°047 - Exonération du coût d'apports en déchèterie
Contexte :
Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°004 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire 'soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire', créée par la loi NOTRe du 7 août 2015
Contexte :
Délibération N°016 - Extension de la zone d'activités de Kerourvois II à Ergué Gabéric Financement de la desserte en électricité
Contexte :
Délibération N°006 - Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de la Communauté de communes du Pays Glazik suite à la fusion
Contexte :
Délibération N°023 - Rapport 2017 de la Régie du Port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2017
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs environnement pour l'année 2019
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