Délibération N°045 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (31ms)
Délibération N°000 - Nautisme scolaire : renouvellement des conventions pour l'année scolaire 2020-2021
Contexte :
Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°015 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°038 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions d'innovation - Année 2019
Contexte :
Délibération N°005 - Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
Contexte :
Délibération N°045 - Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 2ème arrêt du PLH avant transmission à monsieur le préfet
Contexte :
Délibération N°025 - Adhésions année 2017
Contexte :
Délibération N°038 - Subvention à l'association les portes logiques
Contexte :
Délibération N°022 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et son Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°022 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III
Contexte :
Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°029 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental
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Délibération N°043 - Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts
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