Délibération N°035 - Projet du Pôle de formation de l'UIMM - Bail à construction
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Toutes les ressources 51 700 résultats (36ms)
Délibération N°010 - Festival de l'Artisanat du 8 au 10 mars 2019
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Délibération N°007 - Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018
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Délibération N°034 - Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif
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Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven
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Délibération N°047 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et le CCAS de la ville de Quimper concernant la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique
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Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries
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Délibération N°028 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
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Délibération N°015 - Fixation du taux du Versement Transports (VT)
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Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°030 - Contrat de ville - 1ère programmation 2019
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Délibération N°002 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération
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Délibération N°024 - Subvention à l'association 'Digital Inspirationnel' pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique.
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