Délibération N°032 - Contrat de ville - Deuxième programmation 2019 et protocole d'engagements réciproques
Contexte :
Toutes les ressources 51 698 résultats (106ms)
Délibération N°035 - Subvention 2018 versée à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP29-FFCT) pour la gestion et l'entretien des circuits VTT de la base VTT-FFCT 'Vallée de l'Odet' sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale.
Contexte :
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
Contexte :
Délibération N°002 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur
Contexte :
Délibération N°054 - Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°015 - Commission consultative des services publics locaux Composition du collège des représentants associatifs
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°062 - Subvention à l'Association 'Aux Goûts du Jour'
Contexte :
Délibération N°032 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé Trévidy pour la période 2016-2018
Contexte :
Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°052 - Tarifs 2019-2020 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven - Déclaration sans suite
Contexte :
Délibération N°057 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :