Commune de Penmarch , 22 Fi 323
Vue du phare, étude d'impact (1978) maquette janvier 1979
Vue du phare, étude d'impact (1978) maquette janvier 1979
- Mutualité sociale agricole : instructions, circulaires, PV, listes des membres des collèges électoraux (1949-1965) - Caisse régionale des retraites ouvrières et paysannes de Rennes, extrait de la liste électorale de Penhars (1921, 1 pièce)
- Extension de commerce
- Extension et rénovation d'un immeuble d'habitation
1 - De l'ordre de l'église
2 - De l'ordre de la noblesse
3 - De l'ordre du tiers-état
4 - La commission intermédiaire
5 - Les officiers des états, députés à la cour et la chambre
6 - Principaux personnages de la tenue de 1736
7 - Mesures préparatoires de la tenue de 1736
Acquisition de terrains pour création d'une décharge publique contrôlée au lieu dit Kerjequel en Quimper.- dossier d'enquête de commodo et d'incommodo: notice explicative, plan de situation, plan parcellaire, extraits des dcm du 18 juin 1969, certificat de publication et d'affichage, registre d'enquête, mémoire d'observations, avis du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral d'autorisation du 31 décembre 1969, correspondance, documentation.