Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (32ms)
Délibération N°067 - Convention 2018-2021 Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (ACtion Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
Contexte :
Délibération N°010 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°045 - Atout sport - tarifs 2019
Contexte :
Délibération N°017 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°056 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes membres de l'ex Quimper Communauté (hors Quimper) - Avenant n°9
Contexte :
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°051 - Convention de partenariat avec l'école de broderie de Pascal Jaouen
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°004 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire 'soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire', créée par la loi NOTRe du 7 août 2015
Contexte :
Délibération N°038 - Festival Agri Deiz 2019. Demande de subvention.
Contexte :
Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
Contexte :
Délibération N°031 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et modalités de concertation
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2017
Contexte :
Délibération N°004 - Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
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