Délibération N°038 - Règlement du service d'eau potable
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (28ms)
Délibération N°004 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire 'soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire', créée par la loi NOTRe du 7 août 2015
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de sa politique de rayonnement du territoire
Contexte :
Délibération N°006 - Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de la Communauté de communes du Pays Glazik suite à la fusion
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen
Contexte :
Délibération N°022 - Désaffectation des ateliers relais de Kergonan
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°010 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°026 - Tarifs des pépinières d'entreprises de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°039 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO
Contexte :
Délibération N°036 - Passation d'un avenant n°1 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur de la rue du Capricorne à Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Rapport d'information : mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable
Contexte :
Délibération N°005 - Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°005 - Détermination du nombre de vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale suite à la démission de l'un d'entre eux
Contexte :