Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
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Toutes les ressources 51 700 résultats (29ms)
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
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Délibération N°025 - Conventions de servitude ENEDIS Zones d'activités de Kerourvois II et de Kerlic
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Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
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Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Délibération N°034 - Convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'association "De l'encre sur les pieds"
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Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
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Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
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Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
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Délibération N°037 - Organisation de l'accueil du Tour de France Femmes 2025 à Quimper
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Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
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Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
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Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
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