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Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Société Centrale Biogaz de Quimper - Rue Louis Le Bourhis - ZI du Grand Guélen - Quimper

 

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Séance du 06/06/2014

Délibération N°012 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur

 

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Séance du 14/12/2017

Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage

 

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Séance du 08/12/2016

Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres

 

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Séance du 25/04/2014

Délibération N°003 - Signature de trois accords-cadres après consultation

 

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Séance du 19/04/2018

Séance du 09/11/2017

09-11-2017  

Délibération N°022 - Régularisation foncière sise 159 route de Brest

 

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Séance du 27/09/2018

Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations

 

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Séance du 27/09/2018

Délibération N°038 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

 

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Séance du 12/12/2014

Délibération N°054 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2020

 

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Séance du 13/02/2020

Délibération N°005 - Décision modificative n°2

 

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Séance du 08/11/2018

Délibération N°015 - Subventions Sportives

 

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Séance du 06/11/2015

Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique

 

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Séance du 09/07/2015

Délibération N°017 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

 

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Séance du 31/03/2016

Délibération N°035 - Projet éducatif local 2018-2022 : convention de partenariat

 

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Séance du 28/06/2018