Délibération N°030 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour la programmation de logement social en 2017
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (26ms)
Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
Contexte :
Délibération N°047 - Avenant aux conventions de passage sur propriété privée pour les itinéraires de randonnée proposés sur les communes suivantes : Briec, Edern, Landudal, Langolen et Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°037 - Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°005 - Détermination du nombre de vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale suite à la démission de l'un d'entre eux
Contexte :
Délibération N°024 - Adhésion à 'Act Food Bretagne' pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage
Contexte :
Délibération N°010 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°058 - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°004 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire 'soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire', créée par la loi NOTRe du 7 août 2015
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Délibération N°010 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°029 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale
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