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Le barreau du parlement de Bretagne. 1553 - 1790. Les procureurs - les avocats SAULNIER DE LA PINELAIS Gustave Rennes, 1896, 340 p. , BR/697

BR/697 , août 2016  

Livre premier : les procureurs au parlement de Bretagne

1 - Origine des procureurs en Bretagne - Création des charges de procureur au parlement

2 - Conditions d'admission ; attributions ; privilèges

3 - Réglementation et discipline

4 - La "communauté" des procureurs au parlement

5 - Les moeurs des procureurs

6 - Principaux événements de l'histoire des procureurs jusqu'en 1788

7 - Derniers événements (1788 - 1791)

Livre deuxième : les avocats au parlement de Bretagne

1 - Les avocats bretons avant le parlement

2 - Les avocats au parlement de Bretagne : conditions d'admission

3 - Attributions de l'avocat

4 - Réglementation de la profession

5 - L'ordre des avocats

6 - Situation importante des avocats au parlement

7 - Principaux jurisconsultes au barreau du parlement ; leurs oeuvres

8 - Principaux jurisconsultes (suite)

9 - Les plaidoiries à l'audience

10 - Rapports du parlement et du barreau

11 - Evénements marquants de 1598 à 1789

12 - Derniers événements, de 1789 à 1790

 

 

 

Marché de construction de la halle des sports à Penhars , 805 W 401-421

805 W 401-421 , 2001-2005  

805 W 401 : Marché de construction de la halle des sports à Penhars : lots 1 à 9

805 W 402 : Marché de construction de la halle des sports à Penhars : lots 10 à 21

805 W 403 : Marché de construction de la halle des sports à Penhars : DOE, lot 21

805 W 404 : Marché de construction de la halle des sports à Penhars : dossier de consultation

805 W 405 : Marché de construction de la halle des sports à Penhars : visa et devis

805 W 406 : Chrono courrier marché de construction de la halle des sports de Penhars

805 W 407 : CR de réunion de chantier de la halle des sports de Penhars

805 W 408 : Chrono courrier marché de construction de la halle des sports de Penhars

805 W 409 : Construction de la halle des sports à Penhars : réception des travaux

805 W 410 : Construction de la halle des sports à Penhars : DCE

805 W 411 : Construction de la halle des sports à Penhars : DCE lots 1 à 18

805 W 412 : Construction de la halle des sports à Penhars : dossier de concours

805 W 413 : Construction de la halle des sports à Penhars : APD et AO n°2

805 W 414 : Construction de la halle des sports à Penhars : DOE

805 W 415 : Construction de la halle des sports à Penhars : DCE

805 W 416 : Construction de la halle des sports à Penhars : phase programmation

805 W 417 : Construction de la halle des sports à Penhars : dossier de maîtrise d'œuvre

805 W 418 : Construction de la halle des sports à Penhars : APD

805 W 419 : Construction de la halle des sports à Penhars : APS

805 W 420 : Construction de la halle des sports à Penhars : PC

805 W 421 : Construction de la halle des sports à Penhars : concours maîtrise d'œuvre (MOE)

Direction des sports de la ville de Quimper: dossiers de demandes de subventions accordées aux associations par la ville , 1404 W 17

1404 W 17 , 2001-2004  

Direction des sports de la ville de Quimper: dossiers de subventions accordées aux associations: La Quimpéroise (2002-2004); Pétanque Odet club Quimpérois (2001-2004); Paroles de corps (2002); association Pomme Piment - danse moderne - (2004); Pour le sport (2002); Quimper athlétisme (2002-2004)

Contexte :
Direction des sports de la ville de Quimper: dossiers de demandes de subventions versées aux associations de la ville