Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (49ms)
Délibération N°024 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°016 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°027 - Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financement 2023/2027 avec la CAF
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°008 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°019 - Tarifs 2025 des déchets
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions évènementiels sportifs
Contexte :
Délibération N°066 - Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 31 logements situés rue de l'île de Groix à Quimper (résidence "le Braden")
Contexte :
Délibération N°000 - Projet d'Alimentation Territorial (PAT)
Contexte :
Délibération N°027 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°047 - Conventions avec l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP)
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°032 - Convention sur le PIG Pacte Territorial France Rénov 2025-2029
Contexte :