Délibération N°022 - SPL Quimper Evènements Garantie d'emprunt et cession de créances auprès du Crédit Agricole du Finistère
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Toutes les ressources 51 700 résultats (56ms)
Délibération N°001 - Validation de la stratégie du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
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Délibération N°007 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023
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Séance du 23/03/2023
23-03-2023
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et l'OPAC de Quimper-Cornouaille dans le cadre du financement de la construction de 141 places/lits (EHPAD les Oiseaux) situées 11 rue de la Vendée à Quimper
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Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin
Contexte :
Délibération N°001 - Budget Primitif 2018
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Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle à l'Association Centre des Jeunes Dirigeants
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Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 05/12/2019
05/12/2019
Délibération N°035 - Office de tourisme Quimper Cornouaille Part variable de la subvention 2019
Contexte :
Délibération N°054 - Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°1 à la convention de partenariat 2018-2021
Contexte :
Délibération N°016 - Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Séance du 15/12/2022
15-12-2022
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