Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (23ms)
Délibération N°038 - Vente d'un terrain à la SEM Breizh pour le projet de construction de la société Entech SE sur le parc d'activités de Ménez Prat à Quimper.
Contexte :
Délibération N°050 - Délibération modificative - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017 - 2018
Contexte :
Délibération N°031 - Participation au financement du projet d'extension ADRIA
Contexte :
Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°018 - Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°008 - Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes
Contexte :
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne
Contexte :
Délibération N°068 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°026 - Avenant aux conventions médicales entre les communes de Plomelin, d'Ergué-Gabéric, le SIVOM du Pays Glazik, et les médecins intervenant dans les multi-accueils
Contexte :
Délibération N°020 - Acquisition d'un terrain auprès de la commune de Briec
Contexte :
Délibération N°012 - Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°026 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :