Délibération N°040 - Désignation d'un représentant à la commission mer et littoral mise en oeuvre par Quimper Cornouaille Développement dans le cadre du FEAMP.
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (66ms)
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la résidence Ty Glazig (EHPAD)
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 19/09/2019
19/09/2019
Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°032 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen
Contexte :
Délibération N°016 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur
Contexte :
Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°018 - Création du tableau des emplois de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°035 - Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte »
Contexte :
Délibération N°026 - Protocole pour la maîtrise foncière et la réhabilitation du site de la carrière de Kerrous
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo
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