Délibération N°024 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
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Toutes les ressources 51 700 résultats (47ms)
Délibération N°010 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°063 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2019
Contexte :
Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention 2018 à l'association 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 26/09/2019
26/09/2019
Délibération N°058 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en conformité du statut du médiateur de la ville de Quimper avec la loi Engagement-Proximité
Contexte :
Délibération N°042 - Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper - Avance sur subvention 2015
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Délibération N°045 - Convention entre l'Etat-Ministère de la Culture, l'Evêque de Quimper et de Léon et la Ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale - Années 2018-2019
Contexte :
Délibération N°012 - Adoption des tarifs du musée des Beaux-Arts applicables à compter du 1er juillet 2023
Contexte :
Délibération N°014 - Fête de la musique 2017 - Attribution de 3 prix pour la création du visuel de la campagne
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Séance du 08/12/2022
08-12-2022
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Délibération N°000 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire
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