Délibération N°009 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (47ms)
Délibération N°006 - SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°026 - Avenant aux conventions médicales entre les communes de Plomelin, d'Ergué-Gabéric, le SIVOM du Pays Glazik, et les médecins intervenant dans les multi-accueils
Contexte :
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt à l'association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGHEB) pour l'acquisition de leur site.
Contexte :
Délibération N°038 - Festival Agri Deiz 2019. Demande de subvention.
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions d'innovation - Année 2017
Contexte :
Délibération N°030 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour la programmation de logement social en 2017
Contexte :
Délibération N°047 - Exonération du coût d'apports en déchèterie
Contexte :
Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2018-2019
Contexte :
Délibération N°032 - Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence 'petite enfance' - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent
Contexte :
Délibération N°051 - Convention de partenariat avec l'école de broderie de Pascal Jaouen
Contexte :
Délibération N°066 - Charte de partenariat entre Quimper Bretagne occidentale et la fondation Abbé Pierre
Contexte :
Délibération N°029 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale
Contexte :
Délibération N°018 - Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs
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