Délibération N°042 - Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (39ms)
Délibération N°026 - Parc d'activités de la Base, à Guengat, extension du périmètre du prix de vente à 1 € HT et cession d'un terrain à la SAR constructions.
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable
Contexte :
Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
Contexte :
Délibération N°031 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°047 - Exonération du coût d'apports en déchèterie
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs environnement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°058 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°060 - Remboursement des frais de démantèlement du sécheur de boues par Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs
Contexte :
Délibération N°054 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2016
Contexte :
Délibération N°006 - Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de la Communauté de communes du Pays Glazik suite à la fusion
Contexte :
Délibération N°032 - Adoption des plans d'actions Cit'Ergie de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2017
Contexte :
Délibération N°032 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
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