Délibération N°040 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (32ms)
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
Contexte :
Délibération N°022 - Fin de l'adhésion au CNAS pour les agents transférés à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°008 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études ' Art et Céramique '
Contexte :
Délibération N°015 - Aide à la Société Fileuse d'Arvor sous la forme d'une avance remboursable - Signature d'un avenant.
Contexte :
Délibération N°036 - Avenant à la garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' Prêt d'un montant de 1,3 million d'euros auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor.
Contexte :
Délibération N°008 - Extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°021 - Redadeg 2018 - colloque européen - Kendiviz european
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Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement
Contexte :
Délibération N°018 - Indemnités de fonction aux élus
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Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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Délibération N°012 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du ' Village cornouaille Gourmand' du 21 au 26 juillet 2020 à Quimper
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Délibération N°003 - Vote des taux de fiscalité
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Délibération N°010 - Transports collectifs Tarifs 2017 - 2018
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Délibération N°007 - Actualisation des durées d'amortissement
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