Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (24ms)
Délibération N°018 - Signature de conventions avec le CEA tech pour le financement du personnel et des travaux d'aménagement de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.
Contexte :
Délibération N°035 - Projet du Pôle de formation de l'UIMM - Bail à construction
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Contexte :
Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°028 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°021 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°043 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec
Contexte :
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2018 après traitement du pacte de solidarité fiscale et financière et montant des attributions provisoires de 2019, 2020 et 2021
Contexte :
Délibération N°010 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°016 - Enseignement supérieur : 'Les Olympiades' Subvention à l'association étudiante La LEAGUE
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :