Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (26ms)
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
Contexte :
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Contexte :
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°022 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire
Contexte :
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Contexte :
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Contexte :
Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :