Délibération N°041 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence 'Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale'
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (43ms)
Délibération N°063 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Additif à la délibération n°15 du 28 janvier 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°017 - PLH de Quimper Bretagne Occidentale 2019/2024 Engagement de la procédure d'élaboration
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2018
Contexte :
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
Contexte :
Délibération N°033 - Signature d'une convention d'utilisation du réseau électrique pour le développement d'Herminéo
Contexte :
Délibération N°022 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°009 - Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°044 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
Contexte :
Délibération N°039 - Subvention Radio Kerne
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°017 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrévarzec
Contexte :