Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (37ms)
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°002 - Attribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Contexte :
Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
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Délibération N°046 - Avenant n°1 à la convention 2023-2025 entre la ville de Quimper et Agora justice : versement de la subvention pour l'année 2024
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Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
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Séance du 16/10/2025
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
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Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
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Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
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