Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
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Toutes les ressources 51 700 résultats (678ms)
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
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Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
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Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
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Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
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Séance du 16/10/2025
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Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
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Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain
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Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
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Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Séance du 17/10/2024
17-10-2024
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne
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Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
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