Délibération N°034 - Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV
Contexte :
Toutes les ressources 51 698 résultats (64ms)
Délibération N°022 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire
Contexte :
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Séance du 12/01/2017
12-01-2017
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°059 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau
Contexte :
Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°045 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Contexte :
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Contexte :
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Contexte :
Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :