Toutes les ressources 50 840 résultats (18ms)

Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 4

BB 4 , 27 novembre 1634-20 mars 1639  

Délibérations du conseil communautaire du 27/01/2022

27/01/2022  

Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 6

4 D_QUI 6 , Entre le 27 septembre 1883 et le 11 novembre 1909  

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 15

1 D_QUI 15 , Entre le 09 juin 1836 et le 1er août 1838  

Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 4

1 D_KER 4 , 1885-1907  

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 22

1 D_QUI 22 , Entre le 28 mai 1881 et le 15 juillet 1891  

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 5

6 D_QUI 5 , Entre le 1er octobre 1813 et le 20 septembre 1830  

Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars , 1 D_PEN 7

1 D_PEN 7 , 1948-1959  

Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 1/1

4 D_QUI 1/1 , Entre le 1er janvier 1797 et le 28 juillet 1813  

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Contexte :

Séance du 24/09/2020

Délibération N°024 - Subvention à l'association étudiante Cultures Connexion pour l'organisation d'un évènement culturel

 

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Contexte :

Séance du 26/06/2025

Délibération N°035 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB) - Avance sur subvention 2025

 

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Contexte :

Séance du 19/12/2024

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

 

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Contexte :

Séance du 30/09/2021

Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM

 

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Contexte :

Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire

 

Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.

Contexte :

Séance du 24/09/2020