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Appel de la procédure d'entre les bourgeois et habitants de Quimper-Corentin , CC 85

CC 85 , 1604-1606  

Appel de la procédure d'entre les bourgeois et habitants de Quimper Corentin, Yves Furic, leur procureur syndic et Geoffroy Le Marchand et mtre Le Do, avocat et procureur et maître Jean L'Honoré curateur de Charles L'Honoré fils et héritier de feu autre Jean L'Honoré, le vieux et maître Hervé Le Coguen tuteur de Julien Girondeau et maître Jean Beaujean, seigneur de Kerunernezic, curateur de Sébastien Beaujouan son frère.

Contexte :
Titres et pièces à l'appui des comptes des miseurs de la ville de Quimper

La santé en France 96. Rapport du Haut Comité de la Santé Publique - La documentation française, Paris, 1996, 251 p. , GN/956

GN/956  

1 - Etat de santé - Tendances récentes - Niveau général de l'état de santé

2 - L'offre de soins et l'utilisation des ressources - Données factuelles sur les dépenses de santé et sur l'offre de soins

3 - Quelques problèmes clés du fonctionnement du système de santé - Médecine ambulatoire : prévention et formation continue

4 - L'établissement de priorité nationales et régionales de santé - L'état de la démarche en France

5 - A propos de...santé, médias et opinion publique - La situation actuelle