1 média Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020
1 média Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/06/2018
1 média Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/01/2017
1 média Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2017
1 média Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/04/2018
1 média Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2017
1 média Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 20/09/2018
1 média Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020
1 média Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/05/2017
1 média Délibération N°063 - Open de tennis 2018 - Convention de partenariat Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2017
1 média Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/02/2018
1 média Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/12/2019
1 média Délibération N°016 - Subventions économiques 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020
1 média Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/04/2019
1 média Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/02/2018