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Apurements des comptes , CC 18

CC 18 , 1590-1615  

1.- Apurements de comptes d'Yvon Grasset commis au devoir de Billot (1590, 1614, 1615) 3 documents très abîmés, incommunicable.

2.- Apurement des comptes de la ferme du devoir d'un écu par tonneau de vin baillé à Maître Jean Le Mestan le 14 octobre 1592

Contexte :
Devoirs de Billots - Octrois
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205 médias

Comptes de miseurs de 1594 , CC64

CC64 , 1594  

communauté de ville de Quimper;- miserie: compte de feu maître Rolland Le Denic ci-devant procureur et miseur des nobles bourgeois et habitants de la ville de Quimper Tin présenté par Mre Rolland Prévost, tuteur des enfants dudit défunt rendu au roi notre sire par devant nous nos seigneurs de ses comptes en Bretagne commencé le 1er jour de janvier 1594 et finit le dernier de décembre. Apurement donné à Nantes le 1er février 1609.

Contexte :
CC58-CC82 : Comptes de miseurs
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127 médias

Comptes de miseurs de 1595 , CC66

CC66 , 1595  

Communauté de ville, misérie: compte de miseur de maître Yves Allanou, sénéchal et commis nommé à la miserie de la ville de Quimper pour l’an 1595.

Contexte :
CC58-CC82 : Comptes de miseurs

Capture par le sire de Camors, tenant lors le parti du roi des députés de Quimper, tenant lors pour le parti de la Ligue , EE 27

EE 27 , 1596  

1.-supplique des nobles bourgeois et habitants de Quimper Corentin représentés par Maître Gilles Le Do, leur procureur pour enquêter sur la prise comme prisonniers de guerre de maître Alain Le Guirriec et Pierre Gueguant, députés de Quimper tenant alors pour le parti de la Ligue, par le sire de Camors tenant pour le partie du roi au moi d'avril 1594, donné le 17 décembre 1596.

2.-information faite par Messire Guy Le Meneust, chevalier, seigneur de Bréquigny, conseiller du roi, sénéchal de rennes sur la prise comme prisonniers de guerre par le sire de Camors tenant lors le parti du roi des députés de Quimper, ville tenant lors pour la Ligue avec les témoignages de noble Bernard Nouel, sieur de Kerdaniel, demeurant à Morlaix, de noble homme Vincent Le Grand, sieur de Kercault, demeurant à Morlaix, Maitre Auffroy Toulcoet, receveur ancien des fouages et impôts de l'évêché de Léon demeurant à Morlaix, de noble homme Jehan du Quélennec, seigneur de Saint Tual, avocat à la barre royale de Concarneau, reçue le 24 décembre 1596

Contexte :
Faits de Guerre
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Comptes de miseurs de 1597-1598 , CC68

CC68 , 1597-1598  

Communauté de ville de Quimper, miserie: Compte de maîtres Jan L’Honnoré et François L’Honnoré commis procureurs syndics, receveurs et miseurs de cette ville de Quimper que rendent au roi notre sire noble gens Charles L’Honnoré, sieur de Kerambiquette fils dudit défunt Jan L’Honnoré et Marguerite Morice femme en première noce dudit défunt François L’Honnoré à présent femme de mtre Yves Furic de la recette et dépenses que les dits défunts Jan et François L’Honoré, frères ont en ladite charge des deniers par eux reçu durant l’année 1596. Savoir le dit Jan L’Honnoré depuis le premier jour de janvier jusqu’à son décès arrivé le 29 jour de juillet et le dit François L’Honnoré institué après son décès pour continuer la dite charge pour cinq mois commencé le second jour d’août 1596 et finit le dernier de décembre.

Contexte :
CC58-CC82 : Comptes de miseurs
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87 médias

Comptes de miseurs de 1600 , CC69

CC69 , 1600  

Communauté de ville de Quimper.- miserie: comptes d’apurement de défunt Mre Pierre Androit, vivant procureur syndic, receveur et miseur des deniers de la ville de Quimper pour une année commencé le 1er jour de janvier 1600 et finit le dernier jour de décembre.

Contexte :
CC58-CC82 : Comptes de miseurs
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Comptes de miseurs de 1601-1602 , CC70

CC70 , 1601-1602  

Communauté de ville de Quimper;- miserie: compte de maître Guillaume Furic, procureur syndic, receveur miseur de la ville de Quimper pour les années 1601 et 1602. Apurement donné le 2 décembre 1606.

Contexte :
CC58-CC82 : Comptes de miseurs
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Titres et procédures opposant les habitants de Quimper à l'évêque au sujet des droits de lods et ventes et divers autres droits seigneuriaux prétendus par l'évêque sur des maisons relevant de son fief des Réguaires , CC 6

CC 6 , 1603-1740  

1.- Permission à Messire Sébastien de Rosmadec, baron de Mollac, marquis de Pont-Croix en son nom et comme procureur de son fils unique et héritier présomptif de Marguerite de Beaumanoir dame douairière propriétaire de la dite seigneurie de Tregalet par l'évêque de Cornouaille pour permettre aux officiers du suppliant d'exercer la juridiction de Trégalet en l'auditoire de la cour des Réguaires. Donné le 18 juillet 1603.

2.- Appel de sentence du 20 août 1643 au présidial de Quimper au profit de Messire Nicolas de Lezandevez, héritier de Messire René du Louet, évêque de Cornouaille.

3.- Arrêt du Parlement de Bretagne du 21 janvier 1659 concernant une procédure entre le sieur Julien Gobert, greffier de la juridiction des Réguaires de Cornouaille et maître Denis Le Mercier, greffier du siège présidial de Quimper relatif à des inventaires et vacations faites par Ledit Mercier au préjudice du greffier des Réguaire.

4.- Sentence du 4 mars 1680 de la Réformation du Domaine à Quimper au sujet du remboursement de vacation touchées par les sr de Kerardic Poullain et Forestic Le Rousseau, greffiers des Réguaires pour des inventaires faits dans des maisons prébendales.

5.- Requête du 20 mai 1683 du substitut du procureur du roi concernant la juridiction des Réguaire.

6.- Consultation juridique adressée par des avocats au procureur fiscal des Réguaires, le souer Bougeant: correspondance, notes 1683 (10 pièces).

7.- Arrêt de la cour du Parlement de Bretagne du 27 mars 1684 au profit des juges des Réguaires au sujet d'un coup de pistolet qui fut donné au nommé Abrahamet, écolier.

8.- Arrêt du parlement du 6 décembre 1697 en faveur de Messire François de Coetlogon, évêque de Quimper contre la communauté de Quimper relatif aux droits de lods et ventes sis sur des maisons relevant de son fief des Réguaires (1 pièce imprimé).

9.- Procès devant la juridiction des Réguaires relatif au droits seigneuriaux dus à Mgr de Coetlogon, évêque de Quimper sur les terres, maisons et héritages appartenant à Mtre Olivier Le Mezec, père et garde de ses enfants nés de son mariage avec défunte demoiselle Jacob. Extrait u greffe donné le 26 avril et 20 mai 1702 et du 9 août 1702.

10.- Consultation du 31 décembre 1740 au sujet de bancs prétendus par l'évêque dans la cathédrale.

Contexte :
Lods et ventes

Fragments et pièces isolées , II 11

II 11 , 1604-1742  

1.- fragment de procédure opposant François de Lezandevez sieur du Stang et Jean de Lezandevez, sr du Stang Bihan relative à divers héritages (1604)

2.- Mémoire des frais d'avocat dus à Maître Hervé Moreau dans l'affaire du procès présenté en cour du présidial de Quimper entre Yves Gouzerch demandeur et Yves Le Priol et Stéphane Dagorn, défendeurs

3.-inventaire après décès dressé le 2 juin 1643 (document incomplet et anonyme)

reçu de mtre du Lothy, sergent, de Marie Viol de la somme de 6 livres, donné à Quimper le 8 octobre 1675

4.- note de frais de procédure dus à Mre Alexis Billy, avocat à la cour de Quimper (août 1708)

5.- Mémoire de dépenses de produits de consommation courantes de 1696,1714, 1734 (3 pièces papiers)

6-. Mémoire des frais et dépenses faites pour divers inventaires dressé par Maître Guéguen en 1725.

7. Note récapitulatives des frais de procédure dus à M. de Kervelegan Le Goazre pour les années 1732-1742.

Appel de la procédure d'entre les bourgeois et habitants de Quimper-Corentin , CC 85

CC 85 , 1604-1606  

Appel de la procédure d'entre les bourgeois et habitants de Quimper Corentin, Yves Furic, leur procureur syndic et Geoffroy Le Marchand et mtre Le Do, avocat et procureur et maître Jean L'Honoré curateur de Charles L'Honoré fils et héritier de feu autre Jean L'Honoré, le vieux et maître Hervé Le Coguen tuteur de Julien Girondeau et maître Jean Beaujean, seigneur de Kerunernezic, curateur de Sébastien Beaujouan son frère.

Contexte :
Titres et pièces à l'appui des comptes des miseurs de la ville de Quimper

Logement et solde de gens de guerre , EE 23

EE 23 , 1605  

Assignation du 13 juin 1605 pour Mre Jacques Le borgne, demandeur, conseiller du roi, sieur de Kerollier et lieutenant civil et criminel des nobles bourgeois de Quimper et honorable homme Yves Lestang, leur procureur syndic, défendeur, concernant le paiement et solde des gens de guerre étant en garnison en ladite ville en l'année 1590.

Contexte :
Logement, étapes et casernement des gens de guerre