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Instruction publique, Bourses, prêts et subventions (1919-1928) , 1R/QUI/21

1R/QUI/21 , 1919-1928  

- Renseignements sur les boursiers communaux : relevés de notes certificats scolaires extraits de naissance - Engagement de remboursement de prêts - Certificats d'imposition ou de non imposition - Etats des prêts d'honneur et subventions d'études remboursables - Délibérations du conseil municipal - Correspondance

Direction des sports de la ville de Quimper: dossiers de demandes de subventions accordées aux associations , 1404 W 21

1404 W 21 , 2002-2004  

Direction des sports de la ville de Quimper: dossiers de demandes de subventions accordées aux associations dont: Ecole d'Aïkido de Quimper (2003); Dojo Sanshiro (2004); Comité organisateur Kermoysan Penhars -  COK Penhars basket ball (2002-2004); Club athlétique de Penhars (2002-2003); club aviron de l'Odet (2002-2004); club nautique subaquatique quimpérois (2002-2004)

Contexte :
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Stade de Coat-Ligavant, agrandissement des vestiaires. , 1078 W 173

1078 W 173 , 1978-1980  

- étude du projet : délibération du conseil municipal, devis descriptif et estimatif, note sur le financement des travaux, notice de sécurité, plans du dossier technique (de situation, de masse, niveau et coupe état actuel, façades état actuel, niveau et coupe état projeté, façades état projeté, de toiture et des fondations). (1978)

- financement du projet : arrêté préfectoral, certificat d'avancement des travaux, certificat d'achèvement des travaux, correspondance. (1978-1980)

- consultation des entreprises : cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, planning, plans du dossier de consultation des entreprises (de situation, de masse, de niveau et de coupe état actuel, des façades état actuel, de niveau et de coupe état projeté, des façades état projeté, de toiture et des fondations), délibération du conseil municipal, avis d'appel d'offre, convocation, procès-verbal de la commission d'appel d'offre. (1978)

- marchés : lot 1 gros œuvre (Jourdain-Palud) : déclaration à souscrire, devis quantitatifs et estimatifs, bordereau des prix, contrat, notification de marché ; lot 2 charpente menuiserie bois (Jourdain-Palud) : devis quantitatifs et estimatifs, bordereau des prix, contrat, notification de marché ; lot 3 étanchéité (Ch.-F. Ely) : déclaration à souscrire, devis quantitatif et estimatif, bordereau des prix, contrat, notification de marché, correspondance ; lot 4 plomberie chauffage (A. Queau) : déclaration, acte d'engagement, devis quantitatifs et estimatifs, notification de marché ; lot 5 électricité (L. Garin) : déclaration à souscrire, devis quantitatifs et estimatifs, bordereau des prix, contrat, notification de marché ; lot 6 revêtement de sol et muraux (A. Cavellec) : déclaration à souscrire, devis quantitatifs et estimatifs, contrat, notification de marché : lot 7 peinture vitrerie (C. Potage) : déclaration à souscrire, devis quantitatifs et estimatifs, bordereau des prix, contrat, notification de marché. (1979)

- exécution des travaux : plans dossier de permis de construire (de niveau et de coupe état projeté, des façades état projeté), convocation, procès-verbaux de réception des travaux. (1979)

Contexte :
Bâtiments et équipements sportifs > Stades, salles et complexes sportifs