Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Recherche Infos pratiques Histoire municipale Exposition virtuelle Trésors d'archives Archi'games Mentions légales

Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 05/06/2015

Séance du 05/06/2015

• Délibération N°051 - Projet de révision 2015 du Plan Communal de Sauvegarde

• Délibération N°023 - Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

• Délibération N°024 - Carte scolaire 2015-2016

• Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014

• Délibération N°037 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et le curé de la paroisse de Locmaria relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria

• Délibération N°052 - Demandes de subventions 2015 - Associations 'paysages et jardins'

• Délibération N°049 - Additif au plan pluriannuel relatif à l'accès à l'emploi public

• Délibération N°053 - Subventions relations publiques

• Délibération N°002 - Compte de gestion de l'exercice 2014

• Délibération N°005 - Actualisation des tarifs 2015 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

• Délibération N°021 - Stade Nicolas Kervahut : construction d'un bâtiment provisoire

• Délibération N°041 - Contenu du nouveau contrat de ville 2015-2020

• Délibération N°007 - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

• Délibération N°040 - Subventions sportives

• Délibération N°028 - Tarifs des mises à disposition des théâtres - saison 2015-2016

• Délibération N°010 - Modification du bail emphytéotique - rue de Kergariou

• Délibération N°011 - Acquisition auprès de madame Marcillac - allée de Ker Anna

• Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

• Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'

• Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité

• Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015

• Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère

• Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014

• Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère

• Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles

• Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique

• Délibération N°038 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics de la Maison des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous de Kerfeunteun

• Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF

• Délibération N°036 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper

• Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015

• Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis

• Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Eclaireurs de France' Année 2015

• Délibération N°029 - Procédure de mise à disposition des Ateliers du jardin

• Délibération N°020 - Travaux courants d'entretien de voirie - Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°030 - Service animation du Patrimoine Tarifs 2015-2016

• Délibération N°016 - Convention de servitude ERDF au Braden

• Délibération N°001 - Compte administratif 2014

• Délibération N°006 - Gestion des biens acquis par Foncier de Bretagne sur le secteur de la Gare - convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper

• Délibération N°015 - Convention de servitudes ERDF au lieudit Le Brieux

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°031 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2015-2016

• Délibération N°013 - Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire

• Délibération N°042 - Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper - Avance sur subvention 2015

• Délibération N°044 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°039 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics du Centre social de la Maison des services publics

• Délibération N°043 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme

• Délibération N°022 - Culture et Langue Bretonnes : déclaration solennelle de la ville de Quimper

• Délibération N°004 - Décision modificative n° 1

• Délibération N°014 - Convention de servitude auprès de la SCI G.R - avenue Charles Tillon

• Délibération N°008 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Bilan de la concertation - Délégation de maîtrise d'ouvrage

• Délibération N°012 - Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence

• Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

• Délibération N°050 - Modification du tableau des emplois

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 05/06/2015

Date :
05/06/2015
Organisme : Archives municipales de Quimper