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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 05/06/2015

Séance du 05/06/2015

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Compte administratif 2014

• Délibération N°002 - Compte de gestion de l'exercice 2014

• Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014

• Délibération N°004 - Décision modificative n° 1

• Délibération N°005 - Actualisation des tarifs 2015 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

• Délibération N°006 - Gestion des biens acquis par Foncier de Bretagne sur le secteur de la Gare - convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper

• Délibération N°007 - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

• Délibération N°008 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Bilan de la concertation - Délégation de maîtrise d'ouvrage

• Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014

• Délibération N°010 - Modification du bail emphytéotique - rue de Kergariou

• Délibération N°011 - Acquisition auprès de madame Marcillac - allée de Ker Anna

• Délibération N°012 - Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence

• Délibération N°013 - Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire

• Délibération N°014 - Convention de servitude auprès de la SCI G.R - avenue Charles Tillon

• Délibération N°015 - Convention de servitudes ERDF au lieudit Le Brieux

• Délibération N°016 - Convention de servitude ERDF au Braden

• Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis

• Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015

• Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF

• Délibération N°020 - Travaux courants d'entretien de voirie - Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°021 - Stade Nicolas Kervahut : construction d'un bâtiment provisoire

• Délibération N°022 - Culture et Langue Bretonnes : déclaration solennelle de la ville de Quimper

• Délibération N°023 - Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

• Délibération N°024 - Carte scolaire 2015-2016

• Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles

• Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

• Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'

• Délibération N°028 - Tarifs des mises à disposition des théâtres - saison 2015-2016

• Délibération N°029 - Procédure de mise à disposition des Ateliers du jardin

• Délibération N°030 - Service animation du Patrimoine Tarifs 2015-2016

• Délibération N°031 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2015-2016

• Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère

• Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère

• Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015

• Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Eclaireurs de France' Année 2015

• Délibération N°036 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper

• Délibération N°037 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et le curé de la paroisse de Locmaria relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria

• Délibération N°038 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics de la Maison des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous de Kerfeunteun

• Délibération N°039 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics du Centre social de la Maison des services publics

• Délibération N°040 - Subventions sportives

• Délibération N°041 - Contenu du nouveau contrat de ville 2015-2020

• Délibération N°042 - Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper - Avance sur subvention 2015

• Délibération N°043 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme

• Délibération N°044 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

• Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité

• Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°049 - Additif au plan pluriannuel relatif à l'accès à l'emploi public

• Délibération N°050 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°051 - Projet de révision 2015 du Plan Communal de Sauvegarde

• Délibération N°052 - Demandes de subventions 2015 - Associations 'paysages et jardins'

• Délibération N°053 - Subventions relations publiques

• Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique

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Lien permanent :

Séance du 05/06/2015

Date :
05-06-2015
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper